Crédits et mentions légales

L’utilisation du présent site implique de respecter les termes des présentes mentions légales. En accédant au site, tout internaute déclare avoir lu et accepté les présentes mentions légales et s’engage à s’y conformer.

Article 1 : Description du Site

Ce site est accessible à l’adresse URL suivante : www.terrial.fr

L’éditeur du Site est la société TERRIAL, est la société TERRIAL, SASU Société par actions simplifiée à associé unique, au capital social de  150 000,00 €, immatriculée au R.C.S de RENNES sous le numéro 409 767 720, dont le siège social est 2 Avenue de Ker Lann, 35170 BRUZ, ayant comme Président M Paul-Joel DERIAN, dûment habilitée à l’effet des présentes.

Webmaster / Développement / assistance du site :
Webmaster Service Marketing ASA
2 Avenue de Ker Lann
35 170 BRUZ
Tél. +33 (0)2 23 46 90 00 (standard)

Hébergeur :
Ovh
140, quai du Sartel
59100 Roubaix
Téléphone : 08 99 701 761 (1.349 Euros TTC l’appel, et 0.337 Euros TTC/min.)
Site Internet : www.ovh.com

Article 2 : Inscription

 

L’internaute peut être invité à remplir un formulaire d’inscription sur certains espaces dédiés aux marques ou aux opérations promotionnelles en cours. Il s’engage à fournir des informations exactes et complètes. Son inscription sera confirmée par l’envoi d’un message à l’adresse e-mail qu’il aura donnée dans le formulaire d’inscription ou par un message d’information en direct.

Toute connexion ou transmission de données effectuées avec le login et le mot de passe d’un utilisateur sera réputée avoir été effectuée par ce dernier. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qui est faite de son login et de son mot de passe. En cas de perte, de vol ou d’usurpation, l’utilisateur doit prévenir sans délai la société TERRIAL.

Article 3 : Règles d’utilisation du Site

 

Les utilisateurs doivent disposer des compétences, matériels et logiciels requis pour l’utilisation d’Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques et par Audiotel et reconnaissent que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet.

Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant d’accéder au Site, sont à la charge exclusive des utilisateurs, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. A ce titre, les utilisateurs reconnaissent qu’ils ne peuvent exiger un quelconque dédommagement, de quelque nature que ce soit, de la part de la société TERRIAL.

Article 4 : Protection et usage des données personnelles et utilisation des cookies

 

La société TERRIAL collecte et traite les données personnelles des internautes dans les conditions décrites dans la Politique de confidentialité accessible ici : Politique de confidentialité

La société TERRIAL est susceptible d’utiliser des Cookies dans les conditions décrites dans la Politique de Cookies accessible ici : Politique de Cookies

Article 5 : Propriété Intellectuelle

 

L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce Site est la propriété exclusive de la société TERRIAL. Toute production, reproduction ou représentation de ce Site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les marques, modèles ou dessins enregistrés, qui sont la propriété de la société TERRIAL, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de la société TERRIAL.

Article 6 : Risques liés au réseau Internet

 

Les services du Site sont accessibles 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la société TERRIAL, et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.

Les taux de transfert et les temps de réponse des informations circulant entre le réseau Internet et la plateforme du Site ne sont pas garantis par la société TERRIAL. En effet, la vitesse de circulation des informations ne relève pas de la prestation d’accès offerte par la société TERRIAL, mais des caractéristiques inhérentes aux réseaux en ligne relatives aux moyens techniques d’absorption du trafic généré.

La société TERRIAL rappelle aux utilisateurs les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline toute responsabilité liée aux conséquences de la connexion des utilisateurs à ce réseau via le Site.

Plus particulièrement, la société TERRIAL ne saurait être tenue responsable de tout dommage, matériel ou immatériel, causé aux utilisateurs, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

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Article 7 : Responsabilité

 

La société TERRIAL a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son Site soient exactes. Cependant, la société TERRIAL ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

La société TERRIAL pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement la mise en ligne de son Site sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.

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La société TERRIAL est libre de modifier les présentes mentions légales à tout moment sans que sa responsabilité ne puisse être engagée. La dernière version des mentions légales s’impose aux utilisateurs.

Article 8 : Législation

 

Les mentions sont régies par les lois françaises et tout litige relatif à leur exécution et/ou leur interprétation sera soumis aux tribunaux français.

 

 

Terrial, brièvement

Spécialiste de la fertilisation et de la valorisation des co-produits organiques, TERRIAL confirme chaque jour son implication dans le monde agricole.

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